Conditions générales de vente
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE – BY PARROW
Entreprise individuelle – BEGOT Sylvie Eliane
SIREN : 920 026 549
Adresse : 215 Chemin des Saveaux, 26400 Grane, France
E-mail : contact@byparrow.com
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1. Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les ventes réalisées sur le site www.byparrow.com, exploité par BY PARROW.
Toute commande implique l’acceptation sans réserve des présentes CGV, ainsi que des politiques associées (livraison, retours, confidentialité, conditions de service).
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2. Produits
Les articles proposés à la vente sont décrits et photographiés avec le plus grand soin.
Des variations mineures de couleur ou de texture peuvent exister selon les écrans.
Les stocks sont affichés en temps réel. En cas d’erreur exceptionnelle ou de rupture, BY PARROW contactera le client pour proposer un échange ou un remboursement.
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3. Prix
Les prix sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises.
Ils ne comprennent pas les frais de livraison, calculés lors du passage en caisse.
BY PARROW se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les articles seront facturés sur la base du tarif en vigueur au moment de la validation de la commande.
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4. Commande
Pour passer commande, le client doit :
– sélectionner les articles souhaités
– valider le panier
– fournir les informations demandées
– accepter les CGV
– procéder au paiement
Une fois la commande validée, le client reçoit un email de confirmation.
BY PARROW se réserve le droit d’annuler toute commande :
– en cas de fraude ou suspicion de fraude
– en cas d'informations inexactes
– en cas d’indisponibilité produit
– en cas de litige antérieur avec le client
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5. Paiement
Les moyens de paiement acceptés sont :
– Shopify Payments (CB, Visa, Mastercard, etc.)
– PayPal
Les paiements sont entièrement sécurisés. BY PARROW n’a jamais accès aux données bancaires du client.
La commande n’est validée qu’après confirmation de paiement.
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6. Livraison
Les livraisons sont effectuées en :
France – Belgique – Italie – Espagne – Allemagne - Portugal - Luxembourg - Pays-Bas - Autriche - Pologne.
Les délais, tarifs et modalités sont détaillés dans la Politique d’expédition du site.
BY PARROW ne peut être tenue responsable des retards imputables aux transporteurs.
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7. Retours & remboursements
Les modalités sont détaillées dans la Politique de retour et de remboursement, conforme au délai légal de rétractation de 14 jours.
Les articles retournés doivent être neufs, non portés, non lavés, non endommagés et avec toutes les étiquettes.
Les frais de retour sont à la charge du client.
Les remboursements sont effectués selon le mode de paiement d’origine.
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8. Responsabilité
La responsabilité de BY PARROW ne saurait être engagée en cas de :
– mauvaise utilisation du produit
– dommages indirects
– retards indépendants de sa volonté
– force majeure
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9. Protection des données
Le traitement des données personnelles est décrit dans la Politique de confidentialité conforme au RGPD.
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10. Propriété intellectuelle
Tous les textes, images, logos et contenus du site sont la propriété exclusive de BY PARROW.
Toute reproduction, même partielle, est strictement interdite sans autorisation.
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11. Droit applicable
Les présentes CGV sont soumises au droit français.
Tout litige sera soumis aux tribunaux compétents.
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12. Contact
Pour toute question relative aux CGV :
contact@byparrow.com
